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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS ET VIGNOBLES
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LA JOIE DU PALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JOIE DU PALAIS
VINS ET VIGNOBLES (S.A.)

Numéro de dépôt :
99781045
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2009

Présentation de la marque LA JOIE DU PALAIS

Déposée le 11 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) VINS ET VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA JOIE DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS ET VIGNOBLES domicilié(e) 265 rue du Beaujolais, 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 750 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS ET VIGNOBLES - France.

La marque LA JOIE DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JOIE DU PALAIS est expirée depuis le 11 mars 2009.

VINS ET VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA DÎME , Jean PASSOT , GRISEMOTTE , CHANTELOUBE , LES FEUILLARDS , GEORGES GUERRIER


VINS ET VIGNOBLES (S.A.) - 265 rue du Beaujolais, 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 685750598


VINS ET VIGNOBLES - France


Inscription le 27 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313636 - Publication au BOPI 2000-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Vins.